Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 17 septembre 2026

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Article 1 — Objet

Les présentes CGU encadrent l'utilisation de Nocteller (nocteller.com et applications mobiles), plateforme d'écriture et de lecture éditée par Thomas Brunin, entrepreneur individuel (voir les mentions légales).

Article 2 — Acceptation et modification

S'inscrire ou utiliser la Plateforme vaut acceptation des CGU. Nous pouvons les modifier : en cas de changement important, vous serez prévenu sur le site ou par e-mail avant leur entrée en vigueur.

Article 3 — Inscription

• La Plateforme est réservée aux personnes d'au moins 15 ans. Les mineurs doivent avoir l'accord de leurs parents ou tuteurs légaux.
• Vous vous engagez à fournir des informations exactes et êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
• Vous pouvez vous inscrire avec Google ou Apple. Si vous n'avez pas défini de mot de passe Nocteller et révoquez cet accès, vous pourrez récupérer votre compte via « Mot de passe oublié ».

Article 4 — Contenus publiés

Textes, posts et images (couvertures, avatars, bannières, illustrations) sont soumis aux mêmes règles, détaillées dans les règles de publication. Sont interdits :

• les contenus illicites, violents, diffamatoires, haineux ou discriminatoires,
• les contenus portant atteinte aux droits de tiers,
• la publicité et le spam non autorisés.

Les fanfictions sont acceptées dans le respect des droits des auteurs originaux (voir les règles de publication).

Article 5 — Droits d'auteur

Vous restez propriétaire de vos contenus. En les publiant, vous accordez à Nocteller, gratuitement et pour le monde entier, une licence non exclusive de reproduction et d'affichage, limitée à ce qui est nécessaire au fonctionnement de la Plateforme (affichage, adaptation aux écrans et à l'application, extraits et aperçus dans les recherches, recommandations, notifications et partages). Cette licence prend fin à la suppression du contenu.

Nocteller n'utilise pas vos contenus pour entraîner des intelligences artificielles et s'oppose à toute fouille de textes et de données de la Plateforme par des tiers (article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle).

Une œuvre publiée sans autorisation peut être signalée via le bouton de signalement, ou via notre formulaire de contact si vous n'êtes pas inscrit.

Article 6 — Échanges entre membres

Commentaires, messages privés et discussions doivent rester respectueux : harcèlement, menaces, insultes, discriminations et contenus inappropriés sont interdits.

Vous pouvez bloquer un utilisateur pour ne plus interagir avec lui.

Messages privés : ils sont confidentiels. En cas de signalement, la modération peut consulter uniquement la conversation entre la personne qui signale et la personne signalée.

Article 7 — Modération

Tout contenu peut être signalé via le bouton de signalement, ou, si vous n'êtes pas inscrit (ayants droit notamment), via notre formulaire de contact ou à [email protected] en précisant le contenu et le motif. Chaque signalement est examiné par l'équipe de modération ; aucune décision n'est automatisée.

Les mesures possibles sont :

• un avertissement,
• la modification de la classification d'un livre,
• la dépublication d'un livre ou d'un chapitre jusqu'à sa correction,
• la suppression de commentaires, posts, images ou défis,
• des restrictions temporaires ou permanentes sur tout ou partie des actions suivantes : commenter, publier ou modifier des posts, créer ou publier des livres et chapitres, modifier son profil, signaler, créer ou participer aux défis et évènements, démarrer des conversations, contacter le support.

Les livres et chapitres ne sont jamais supprimés par la modération : seul leur auteur peut le faire. Nocteller ne supprime pas de compte de sa propre initiative. Nocteller peut toutefois retirer tout contenu manifestement illicite, ou à la demande d'une autorité ou d'un ayant droit.

Vous êtes informé de chaque mesure et de sa justification, et pouvez la contester depuis la page Support ou à [email protected].

Article 8 — Défis, évènements et exclusivité

Défis : tout membre peut créer un défi ou y participer. Défis et textes soumis suivent les mêmes règles que les autres publications. Si un défi est supprimé, les textes des participants restent sur leurs profils.

Évènements : Nocteller organise ponctuellement des évènements, dont certains d'écriture collective. Chaque participant autorise la publication de l'œuvre commune ; ses contributions restent visibles même après la suppression de son compte, sous la mention Utilisateur supprimé.

Programme d'exclusivité : un auteur peut déclarer qu'un livre n'est disponible que sur Nocteller. Cette déclaration est vérifiée par la modération ; une fausse déclaration entraîne le retrait du statut.

Article 9 — Promotion sur les réseaux sociaux

À la création d'un livre, vous pouvez autoriser Nocteller à le promouvoir. Tant que l'option est active, Nocteller peut utiliser gratuitement le titre, la couverture, la description et des extraits du livre dans des publications, visuels ou vidéos, gratuits ou sponsorisés, sur ses comptes officiels. Aucune rémunération n'est due.

Désactiver l'option arrête les nouvelles publications. Pour retirer une publication déjà diffusée, contactez-nous.

Article 10 — Suppression du compte

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis vos paramètres. Cette action est irréversible : vos livres, brouillons, posts et participations sont supprimés. Vos commentaires (sauf si vous choisissez de les supprimer), vos messages privés et vos contributions à des œuvres collectives restent visibles sous la mention Utilisateur supprimé. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

Article 11 — Disponibilité du service

Nocteller vise une disponibilité permanente, mais des interruptions peuvent avoir lieu. Nocteller peut faire évoluer ou arrêter tout ou partie du service.

Article 12 — Application mobile

Les CGU s'appliquent aux applications iOS et Android. Les notifications push peuvent être désactivées à tout moment dans les réglages.

Article 13 — Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.

Article 14 — Responsabilité

Chaque utilisateur est responsable de ses publications. Nocteller n'est pas responsable des propos de ses membres ni des indisponibilités techniques.

Article 15 — Contact et droit applicable

Contact : [email protected] (en français ou en anglais). Les CGU sont soumises au droit français ; en cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.